Suisse

Le 4 janvier dernier, les talibans ont instauré (nous ne dirons pas « promulgué ») un nouveau code pénal. En dépit du fait qu’il compte 119 articles sur quelque 90 pages, le document est passé sous les radars. A tort.

En effet, ce n’est qu’à l’occasion de la « journée internationale des droits des femmes » qu’il a été mentionné. Le Figaro a publié une tribune au titre explicite : « ‘Un homme peut frapper sa femme tant qu’il ne lui brise pas les os’. Le code pénal afghan institutionnalise les violences conjugales ». Il souligne notamment que si la maltraitance d’un chameau est punie de plus de six mois de prison, le fait de fracturer le bras de son épouse l’est de 15 jours derrière les barreaux… Nous avions déjà dénoncé dans une pendule le fait que les femmes victimes du tremblement de terre du 31 août dernier n’avaient pu pour beaucoup d’entre elles être secourues ou soignées !

Mais les femmes ne sont pas seules en cause. On a passé sous silence les principes généraux (si nous pouvons nous exprimer ainsi) du code. Sur son site (21 et 22 janvier), l’ONG Rawadari a consacré plusieurs articles au sujet et ils sont édifiants. Nous précisons à l’attention de nos lecteurs qu’il ne s’agit pas de fake news. Voici les principales perles du code :

• Les aveux sont considérés comme les principaux moyens de preuve d’une infraction ;
• Les minorités religieuses, même au sein de la religion musulmane, sont explicitement discriminées ;
• La peine de mort et la flagellation sont notamment prévues ;
• Le fait de danser ou de regarder des danses est répréhensible ;
• L’esclavage est légalisé entre les lignes ;
• Les violences des enseignants contre les enfants sont autorisées et ce, jusqu’à une certaine limite ;
• Les peines varient suivant le statut social de la personne incriminée, et non pas suivant la nature de l’infraction !

Autrement dit, le nouveau code pénal afghan constitue un défi à l’ensemble des principes d’une société civilisée. C’est ni plus ni moins la barbarie à l’état pur.

Promptes à dénoncer le « patriarcat » qui opprime quotidiennement les femmes dans notre pays, nos féministes sont en revanche d’une discrétion exemplaire sur le martyre des femmes en Afghanistan. Quant aux dénonciateurs des bombardements de la bande de Gaza et de la chute du président Maduro, ils ne sont guère plus audibles. Un tropisme particulièrement regrettable.

L’article La barbarie du nouveau code pénal afghan est apparu en premier sur Contrepoints.

Allemagne. Selon un sondage INSA, 49 % des personnes interrogées – 58 % dans l’Est et 46 % dans l’Ouest – estiment que la liberté d'expression est menacée et une personne sur trois garde le silence par crainte de représailles. Les jeunes sont particulièrement touchés.

L'affaire Jeffrey Epstein a levé le voile sur une certaine élite française en relation parfois étroite avec le criminel sexuel. Le quai d'Orsay a ainsi dû admettre que l'un de ses diplomates avait fait l'objet d'une enquête pour pédopornographie. Mais c'est surtout d'un ancien ministre, cador de la gauche caviar, que l'on a parlé dans les médias : Jack Lang. Son histoire, parallèlement à celle de personnalités françaises bien connues, est émaillée de rumeurs d'actes pédocriminels. Quel est le vrai du faux dans ces bruits de couloir ? Peut-on affirmer que là encore, toute légende repose sur un fond de vérité ?

Avocat de figures de la DZ mafia, cet homme de 49 ans est suspecté d’avoir «fourni un moyen technique de communication» à l’un de ses clients incarcérés. Il avait précédemment été soupçonné de faire entrer des objets en prison.

L’avocat écroué est Me Kamel Aïssaoui, 49 ans, qui exerce la profession depuis janvier 2020 et dont le cabinet se trouve à Lissieu, en région lyonnaise. Me Aïssaoui a été incarcéré au quartier d’isolement du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone.

Avant de défendre des individus suspectés de narcotrafic, Kamel Aïssaoui a été le conseil d’un individu suspecté d’avoir frappé un agent administratif dans un commissariat à Villefranche-sur-Saône (Rhône) ou encore celui d’un jeune garçon de 12 ans, qui avait téléchargé 1700 vidéos de propagande de l’État islamique, comme en attestent des articles publiés par Le Progrès en 2021 et en 2024.

En parallèle de ses activités d’avocat, Kamel Aïssaoui était chargé d’enseignement à la faculté de droit de Lyon 2 depuis septembre 2017. Si l’on en croit son compte LinkedIn, il y dispensait un cours magistral de «procédure pénale approfondie». Il a d’ailleurs écrit un livre sur cette thématique : «Le droit pénal général en tableaux», publié fin 2024.

Toujours selon son compte professionnel, il fut également délégué du procureur au parquet de Villefranche-sur-Saône, de septembre 2010 à février 2015, au «pôle anti-discrimination» et au «parquet financier». À la même période, Kamel Aïssaoui était également juriste dans un bureau d’aide aux victimes au sein du palais de justice de Villefranche-sur-Saône.

Le Figaro

En écoutant la radio de Montréal, j’ai parfois l’impression d’être à Paris, Berlin ou Londres. Surtout lorsqu’il est question de la montée de la violence chez les jeunes. Cette progression, je l’ai constatée dans mon propre quartier, un arrondissement populaire de Paris. À la sortie de l’école Gambetta, dans le 20e arrondissement, les altercations ne sont pas rares. Il y a quelques mois, un groupe de jeunes s’en est pris à un des leurs à coups de pied. Si des adultes n’avaient pas été là, nul ne sait comment cela aurait tourné.

Je pourrais citer des dizaines d’événements semblables qui vont de la simple dispute aux attaques au couteau. Partout, ces incidents se ressemblent. En France, les enquêtes montrent que cette violence se manifeste tout particulièrement dans les zones qui connaissent une forte immigration.

Immigration délirante au Québec

L'attaque de Repentigny sur une personne âgée qui voulait protéger une jeune Québécoise d'une horde de misogynes reflète parfaitement la noyade démographique actuelle au Québec. Christian Rioux a écrit un excellent papier sur la catastrophe créée… pic.twitter.com/hbtfJNAOPd

— Alexis Joseph Néron (@Alexis_Neron) March 13, 2026

[L'auteur de ce texte, Christian Rioux, en entrevue. Il me semble très optimiste. Il n'est pas évident avec l'implosion démographique que les ghettos d'immigrés s'intègreront vraiment aux Québécois dans 2 ou 3 générations. Il n'y a tout simplement plus assez de jeunes écoliers « pure laine ».]

Le fossé culturel

Il faudrait être aveugle pour ne pas le reconnaître. Il ne s’agit aucunement de stigmatiser quiconque et encore moins de faire le procès de l’immigration, mais de comprendre qu’elle n’est pas toujours la panacée qu’on nous décrit. En particulier pour la seconde génération d’immigrants chez qui elle est souvent une souffrance.

Mal dans leur peau, ces enfants se retrouvent le plus souvent écartelés entre la culture de leurs parents et celle du pays qui les accueille. Or, ils ne possèdent généralement les codes ni de l’une ni de l’autre. Surtout si, à cause du nombre, le pays d’accueil n’a plus les moyens d’une véritable intégration.

Malgré ce que prétendent les illusionnistes de la diversité, il ne suffit pas de traverser une frontière pour que les différences culturelles s’effacent comme par magie. En France, par exemple, les jeunes Maghrébins ont tout naturellement tendance à rivaliser de virilité et à adopter un comportement clanique. C’est l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal qui m’expliquait que même en Algérie, on supportait mal les jeunes des banlieues françaises à qui personne n’avait jamais posé de limites.

Il n’aura échappé à personne que ces sociétés sont généralement plus autoritaires que les nôtres. À Alger ou à Tunis, on n’hésite pas à corriger un jeune dès le premier écart de conduite. Ce qui n’est évidemment pas le cas en France et au Québec où même la police hésite à agir de peur d’être qualifiée de raciste.

Ignorer le problème ne rend service à personne, et encore moins à ces jeunes, me confiait le Dr Maurice Berger. Ce pédopsychiatre français, qui connaît bien le Québec, note la progression d’une violence gratuite qui dégénère parfois en violence extrême. Dans le centre éducatif où il travaillait, 90 % des mineurs étaient maghrébins. Mais aussi, tient-il à préciser, 80 % des éducateurs. C’est sa raison d’espérer. Pour lui, un renforcement des peines ne suffira pas si on ne ramène pas l’immigration à des niveaux raisonnables.

On aura beau se bander les yeux, partout, les mêmes causes produisent les mêmes effets.

Source : Journal de Montréal 

Voir aussi 

(Valeurs) La dénatalité au Québec : un silence politique résigné assourdissant

Hausse de la violence envers le personnel scolaire : un symptôme du bouleversement des écoles québécoises

Réaction hostile de la part des élèves immigrés à l'arrivée d'élèves « de souche »

Écoles du Québec — « Si je me ferme les yeux, je pourrais croire que je suis à Toronto » 

Enseignements clés des statistiques de fécondité par municipalité canadienne

A la une de cette édition, deux semaines après le début de la guerre américaine en Iran, le conflit semble parti pour durer. 

Nous évoquerons ensuite les conséquences de la crise énergétique mondiale qui découle du conflit en Iran, avec les Etats-Unis qui commencent à lâcher du lest sur les sanctions contre la Russie.

Et enfin, dimanche des électeurs iront aux urnes pour les municipales, un scrutin en forme de répétition cacophonique à un an de la présidentielle. 

Deux semaines après les opérations des Etats-Unis et d’Israël contre l’Iran, Téhéran résiste et bloque le détroit d’Ormuz en poursuivant ses ripostes.
La France, normalement cantonnée à des positions défensives, a perdu son premier soldat dans le Kurdistan irakien et les prix du pétrole d’envolent.
Trump cherche-t-il déjà une sortie ? Quel avenir pour ce conflit ? Quelles conséquences mondiales ?Dans ce nouveau numéro du Samedi Politique, nous décryptons cette nouvelle crise qui secoue la planète et contribue à accélérer la grande bascule mondiale, à l’instar du conflit en Ukraine avec deux experts en géopolitique :

- Pierre-Emmanuel Thomann : docteur en géopolitique, président d’Eurocontinent.eu, contributeur du CF2R du regretté Eric Denécé, auteur du "Couple franco-allemand et le projet européen" (L'Harmattan).

- Alexandre Del Valle : docteur en histoire, géopolitologue, auteur de "Le nouvel ordre post-occidental (L’Artilleur).

Au programme :

- Mort du premier soldat français au Kurdistan irakien : pourquoi la France prend-elle part à cette affaire ? 

- Déploiement du Charles-De-Gaulle en Méditerranée : quel intérêt stratégique ? 

- Liban sous les frappes : 700 morts dont 100 enfants – la France doit-elle agir ? 

- Quelle partition pour Erdogan ? 

- Objectifs réels de l’opération Epic Fury (Furie Épique) : où en est-on ?

- Quels sont les objectifs israéliens ?

- Blocage du Détroit d’Ormuz et choc pétrolier

- La Russie gagnante ?

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14/03/2026

La cour d’assises de la Moselle a rendu son verdict dans l’affaire du jeune homme poignardé à mort lors des festivités du 14 juillet 2022

Mohamed Sylla, 21 ans, a été condamné vendredi à 25 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises de la Moselle pour avoir tué d’un coup de couteau Samir Hamraoui, 22 ans, dans une rue passante de Metz, dans la nuit du 14 au 15 juillet 2022. La peine, assortie d’une période de sûreté des deux tiers, est supérieure à celle requise à la mi-journée par l’avocat général David Touvet, qui avait demandé 22 ans de réclusion, ainsi que l’interdiction définitive de territoire français. Mohammed Sylla était arrivé de Côte d’Ivoire en France en 2018, en tant que mineur non accompagné. L’interdiction de territoire a également été prononcée par la cour.

Sud-Ouest

20/08/2022

Il y a moins d’un mois, L.B., 18 ans, a poignardé à mort un autre jeune homme lors d’une bagarre de rue à Metz, une petite ville du nord-est de la France. Le lendemain, lui et sa petite amie, identifiée comme M.S., 28 ans, se sont échappés à travers la France et l’Espagne jusqu’à ce qu’ils atteignent Cadix, d’où ils allaient partir en Afrique, où tous deux ont des contacts. 

Les deux survivaient à Cadix, mangeaient dans des soupes populaires et dormaient dans des abris municipaux, jusqu’à ce que lui et un complice battent un homme de 42 ans de Cadix, dont le visage a été laissé marqué pour voler un téléphone portable, un paquet de tabac et des pièces de monnaie. Les empreintes digitales ont désormais permis d’identifier L.B. comme le fugitif recherché par les autorités Français pour le crime d’un garçon de 22 ans dans une rue piétonne de Metz.

El Pais

15/07/2022

Un jeune homme de 22 ans a été tué dans la nuit de jeudi à vendredi, vers 1 h 30 du matin, dans l’hypercentre de Metz, à l’angle de la rue des Clercs et de la rue Marguerite-Puhl-Demange.

Il se trouvait en compagnie d’un groupe d’amis lorsqu’ils ont été agressés par deux hommes armés d’au moins un couteau.

(…) Lorsque la police municipale est arrivée sur place, le jeune homme se trouvait en arrêt cardio-respiratoire et présentait une plaie saignant au niveau de la cage thoracique. Les deux agresseurs avaient, eux, pris la fuite.

Le jeune homme a été transporté à l’hôpital où il est décédé dans la nuit.

(…) Le Républicain Lorrain

(Merci à Bibiche57)

Un financement provenant de l’Open Society Foundations (OSF), organisation créée par l’investisseur George Soros, soutient des organisations engagées dans une campagne internationale visant à obtenir des réparations de la part du Royaume-Uni pour l’esclavage et le colonialisme. Selon The Telegraph, ces financements bénéficient à des initiatives politiques, universitaires et juridiques menées par des acteurs africains et caribéens.

La campagne de réparations a débuté en 2014 avec les demandes de la Communauté des Caraïbes (Caricom) adressées à plusieurs États européens. Elle s’est étendue au continent africain en 2023. L’OSF a notamment contribué à financer un « voyage d’étude » à la Barbade réunissant militants et responsables politiques, ainsi qu’un sommet au Ghana qui a conduit des dirigeants de l’Union africaine à rejoindre la campagne. L’Université des Indes occidentales a reçu 350 000 dollars pour soutenir la promotion de la « justice réparatrice » et renforcer les liens entre Caraïbes et Afrique.

L’organisation a également soutenu des initiatives politiques et juridiques liées au mouvement. Un sommet organisé à New York en 2024 a servi de tribune à la Première ministre de la Barbade, Mia Mottley, pour affirmer que l’Église d’Angleterre devrait payer des réparations pour son implication dans l’esclavage. Par ailleurs, l’Open Society Foundations a participé à des conférences sur les réparations au Royaume-Uni organisées par la députée travailliste Bell Ribeiro-Addy.

Selon l’article, des experts juridiques travaillent désormais à une stratégie visant à obtenir une décision de la Cour internationale de justice sur l’esclavage afin d’accroître la pression sur Londres. Dans ce contexte, l’Union africaine prépare également une initiative diplomatique à l’ONU, où une résolution pourrait qualifier la traite transatlantique des esclaves de « pire crime de l’histoire ».

Telegraph.co.uk

Une analyse réalisée par le Parti conservateur britannique affirme qu’une part importante des nouveaux logements construits au Royaume-Uni dans les prochaines années pourrait être absorbée par l’arrivée de migrants. Les estimations s’appuient sur les projections démographiques et économiques publiées par l’Office for Budget Responsibility (OBR).

Selon ces projections, la migration nette entre 2026 et 2030 pourrait atteindre près de 1,2 million de personnes. En utilisant les données de l’Office for National Statistics (ONS) sur la taille moyenne des ménages, les conservateurs estiment qu’il faudrait un peu moins de 500 000 logements supplémentaires pour loger ces nouveaux arrivants.

Dans le même temps, le Royaume-Uni devrait construire environ 1,34 million de nouveaux logements sur la période. D’après les calculs des conservateurs, 37,1 % de ces logements seraient nécessaires pour répondre à la demande liée aux migrations, proportion qui pourrait atteindre 39,1 % d’ici 2030.

Le ministre de l’Intérieur du cabinet fantôme, Chris Philp, a déclaré :
« Une immigration importante a des conséquences réelles sur les loyers, les prix des logements et l’accès aux nouveaux logements. »
Il a ajouté : « Le parti travailliste a ouvert la porte sans aucun plan pour en gérer les conséquences. »

Le ministre fantôme du Logement, Sir James Cleverly, a également estimé que « plus d’un tiers de ces logements seront absorbés par l’immigration avant même que les familles locales n’aient la possibilité d’y prétendre ». Le gouvernement, de son côté, affirme vouloir construire 1,5 million de logements afin de lutter contre la crise du logement et affirme que la migration nette a déjà diminué d’environ 70 %.

GB News

Allemagne. Hesse. Birkenau. Catherine Schmiedel est originaire du Nigeria et sera la candidate de tête lors des élections du 15 mars pour le Conseil d'arrondissement de Birkenau. Elle affirme qu’elle est victime de propos racistes de la part de personnes opposées à l’AfD. Elle est arrivée en 2013 en Allemagne et estime que, à l’époque, la situation était différente dans le pays. Elle a adhéré à l’AfD car ce parti s’oppose à l’islam politique et elle a été confrontée au problème posé par cette idéologie dans son pays d’origine. Elle déclare que le Woke et le LGBTQA+ ne rencontrent pas beaucoup de succès auprès des Africains car ceux-ci sont conservateurs. Elle est favorable à l’expulsion des étrangers en situation irrégulière.

"Viens, nous sauvons notre patrie !"

Chez nos amis belges, le socialiste Paul Magnette, sorte de Tony Blair wallon devenu au fil des ans le Jean-Luc Mélenchon du plat pays, incarne une gauche de plus en plus rance et woke. Sur sa gauche, il ne manque pas de concurrents tous plus radicaux les uns que les autres…

Comme ses homologues européennes, la gauche belge (francophone) se trouvait autrefois au croisement d’un marxisme plus ou moins bien digéré, de la social-démocratie, de l’environnementalisme et présentait un nuancier senestre en cinquante teints allant du rouge foncé au rose clair, en passant par le vert de l’écologie et le terracotta de l’humanisme démocratique. Reléguée dans l’opposition au niveau fédéral et à la Région wallonne, elle s’embourbe aujourd’hui dans une fange où sympathie pour l’islamisme et donc antisémitisme cohabitent avec haine des plus fortunés. Avec une stratégie : extrême droitiser l’adversaire pour en faire un ennemi à abattre par tous les moyens.

Les Wallons à la traîne

Longtemps tout-puissant, le Parti socialiste, porté sur les fonts baptismaux en 1885, a régné sur la Wallonie, la modelant à sa guise pour en faire sa chose. Comme les recettes collectivistes n’ont jamais fonctionné nulle part, ni à La Havane ni donc à Charleroi, le sud du pays n’a cessé de décliner. Figurant parmi les régions les plus prospères du monde au cours du XIXe siècle industriel, il est aujourd’hui à la traîne, à la remorque de la Flandre qui lui déverse chaque année de quoi ne pas sombrer définitivement, en situation d’obésité étatique pour cause de surabondance d’emplois et d’organismes publics. 

A lire aussi, du même auteur: Pour Elon Musk, Bruxelles n’est plus belge

A la tête de ce PS, qui n’a jamais pleinement effectué son Bad Godesberg, du nom de cette bourgade teutonne où le SPD allemand s’était rallié à la social-démocratie, Paul Magnette, autrefois jeune intellectuel europhile, porteur d’une vision moderne et féru de Pasolini, a lentement glissé pour prendre la posture du lider de gauche rance et woke. Il ne cesse plus d’éructer contre la droite, les patrons, Netanyahou qu’il qualifie sans nuance de « criminel de guerre » à la Chambre des représentants et les riches – oubliant de préciser qu’il gagne lui-même 400.000 euros d’argent public par an. Le Tony Blair wallon est devenu le Jean-Luc Mélenchon du plat pays. Entre deux échos de la surannée Internationale, trois notes de l’horripilant Bella Ciao et quatre psalmodies de Siamo Tutti Antifascisti, on l’entendrait presque hurler : « La démocratie, c’est moi ». Et donc, ce qui n’est pas lui est d’extrême droite. L’homme vient de proposer la mise en place d’un organe « indépendant » pour évaluer le « cordon sanitaire », cette stratégie pavlovienne utilisée par la gauche pour écarter l’extrême droite (comprenez : empêcher ses adversaires d’exercer leur droit à la liberté d’expression).

Mauvaises herbes

Encore un peu plus à gauche du PS, Ecolo, autrefois parti des fleurs au doux parfum, de l’air pur et des oiseaux qui chantent est devenu la formation de la mauvaise herbe antisémite, de l’air vicié et du bêlement bête de brebis galeuses qu’on se refuse d’écarter du troupeau. Son ancienne co-présidente Rajae Maouane avait relayé une chanson antisémite sur ses réseaux sociaux sans jamais être inquiétée ; une de ses figures de proue avait milité pour faire libérer celui qui deviendrait un des cerveaux des attentats de Bruxelles et de Paris ; Rayhan Haddi, un de ses militants les plus prolifiques sur les réseaux sociaux, s’est fait récemment le copiste du leader de la France insoumise en ironisant sur le patronyme d’un élu libéral : « on dit Lowenstin ou Lowenstaïne ? » Le parti a d’autres obsessions : les voitures – quitte à bloquer les centres-villes, le nucléaire et l’homme blanc non-déconstruit.

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Evidemment, tout ce beau monde défile bras dessus, bras dessous contre le gouvernement de centre-droit ou dans les manifestations de soutien à la Palestine – avec les dérives que l’on devine – aux côtés du Parti du travail de Belgique, qui n’a jamais vraiment rompu avec le stalinisme, ce qui ne l’empêche pas d’être implanté dans le jeu politique comme le bon vieux camarade de gauche. Avec son air jovial, son porte-parole Raoul Hedebouw rendrait presque le communisme sympathique, s’il ne promettait un enfer non-démocratique doublé d’un désert économique.

Agissant comme chiens de garde de ce système bien huilé, les syndicats multiplient les appels à la grève, aux blocages, à la chienlit et les antifas s’assurent de faire planer un parfum de violence autour des événements où sont invitées des personnalités de droite, trop « juives » à leurs yeux ou simplement pas assez de gauche. La semaine dernière encore, la journaliste Nora Bussigny dut faire face à une meute lors d’une conférence à l’Université libre de Bruxelles – la même où la faculté de droit avait décidé d’attribuer à sa dernière promotion le sobriquet de Rima Hassan.

En Belgique francophone, il n’y a pas vraiment de fenêtre d’Overton, mais plutôt une fenêtre de Mélenchon, à travers laquelle on peut voir la gauche surenchérir dans l’infâme. A l’intersectionnalité de leurs luttes, écologistes, socialistes et communistes rivalisent pour mieux capter l’électorat communautaire et imaginer, au passage, quelques impôts supplémentaires. Les Lumières s’éteignent ; dans la pénombre, il ne reste que la lueur de la télévision allumée sur la RTBF, télévision d’Etat qui relaie en boucle la même propagande et diffuse chaque jour, comme dans un roman d’Orwell, ses minutes quotidiennes de haine.

L’article La lente dérive d’une gauche belge de plus en plus extrémiste est apparu en premier sur Causeur.

Cinq personnes ont été placées sous mandat d’arrêt dans le cadre d’une enquête sur l’enlèvement et la séquestration d’un jeune homme à Opwijk (Belgique), selon une information de La Dernière Heure confirmée vendredi par le parquet de Bruxelles. Elles sont poursuivies pour des faits de prise d’otage et de privation arbitraire de liberté.

Les faits se sont déroulés lors du week-end du 7 février. Un jeune homme d’une vingtaine d’années s’était rendu à la gare d’Opwijk, pensant y retrouver une jeune fille rencontrée en ligne. Selon les éléments de l’enquête, il y a été agressé puis enlevé par un groupe de jeunes hommes, avant d’être emmené dans un garage du quartier Andromède, à Woluwe-Saint-Lambert.

La victime y aurait été retenue et rouée de coups durant tout le week-end. Ses ravisseurs ont ensuite transmis des images des faits à ses parents et réclamé une rançon de 50.000 euros. Les parents seraient parvenus à les convaincre d’accepter 5.000 euros, après quoi le jeune homme a été relâché. […]

7 sur 7

Le Conseil constitutionnel a prononcé, le 13 mars 2026, une non-conformité totale à propos de la peine complémentaire obligatoire de confiscation de certains biens en matière de trafic de stupéfiants. Saisie après un renvoi de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 17 décembre 2025, la haute juridiction constitutionnelle examinait l’article 222-49 du code pénal dans sa version issue de la loi du 27 mars 2012.

Dans son arrêt de renvoi, la Cour de cassation relevait que cette disposition imposait la confiscation de tout bien ayant servi à la commission de l’infraction ou qui en était le produit, y compris lorsqu’il s’agissait d’un immeuble constituant le domicile familial du condamné. La question prioritaire de constitutionnalité avait été soulevée à l’occasion du pourvoi formé par un homme condamné par la cour d’appel de Bordeaux, le 16 octobre 2024, à sept ans d’emprisonnement et à une confiscation, pour des infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive.

La question transmise au Conseil constitutionnel était formulée ainsi : « Le premier alinéa de l’article 222-49 du code pénal porte-t-il atteinte aux principes de nécessité et d’individualisation des peines garantis par les articles 8 et 16 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789, en ce qu’il prévoit une peine automatique de confiscation de tout bien ayant servi, directement ou indirectement, à l’établissement d’un trafic de stupéfiants, sans possibilité pour le juge de moduler cette peine ou d’en dispenser le prévenu, même lorsque le bien visé par la mesure constitue le domicile familial du prévenu ? »

Dans son arrêt de renvoi, la Cour de cassation estimait déjà que la disposition critiquée était susceptible de porter une atteinte excessive aux principes de nécessité et d’individualisation des peines. Elle soulignait que le juge ne pouvait ni adapter cette peine, ni en dispenser le prévenu, y compris en tenant compte de la gravité des faits, du rôle du condamné ou de sa situation personnelle et familiale. Le Conseil constitutionnel a finalement retenu une non-conformité totale.

Conseil Constitutionnel

Allemagne. Un ancien membre du parti libéral FDP a tenté d'obtenir l'accès aux archives de la Stasi concernant Angela Merkel. Le tribunal administratif de Berlin a rejeté sa demande, estimant que les conditions légales n'étaient pas remplies.